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Les bloggeurs lyonnais condamnés

Le gérant du site lyonnais fuzz.fr condamné à payer 1 000 euros de dommages et intérêts et 1 500 euros au titre des frais de justice d’Olivier Martinez.

Rédigé dans justice le 27/03/2008 à 16h27

Jugement attendu cet après-midi pour deux internautes lyonnais

Ils sont poursuivis, comme plusieurs autres personnes en France, par l’acteur français Olivier Martinez pour atteinte à la vie privée.

Rédigé dans justice le 26/03/2008 à 09h10

L'ancien PDG de Smoby placé en garde à vue

Jean-Christophe Breuil a été interpellé aujourd’hui à Lyon.

Rédigé dans justice le 25/03/2008 à 19h09

Un jeune Mongol accusé de recel de Velo’V

1 mois de prison avec sursis. C’est le jugement rendu hier par le tribunal correctionnel de Lyon à l’encontre d’un jeune homme originaire de Mongolie.

Rédigé dans justice le 23/03/2008 à 11h24

Une amende pour avoir battu sa femme

Le tribunal correctionnel de Lyon a condamné un Venissian de 34 ans à 1000 euros d’amende pour avoir frappé sa femme.

Rédigé dans justice le 23/03/2008 à 11h24

 Six mois de prison avec sursis et 280 euros d’amende

C’est la peine prononcée hier par le tribunal correctionnel de Villefranche contre un Caladois de 24 ans qui n’avait pas muselé son pitbull pendant une promenade.

Rédigé dans justice le 21/03/2008 à 09h26

 Un nouveau recours pour les opposants au  mémorial arménien du deuxième arrondissement

L’Association de défense et de protection des places Antonin-Poncet et Bellecour a demandé hier, devant le tribunal administratif de Lyon, le démontage du Mémorial, auquel elle est opposée depuis l’origine en 2004.

Rédigé dans justice le 21/03/2008 à 09h19

Une importante affaire de piratage devant le tribunal correctionnel de Lyon

Plusieurs informaticiens, originaires de la région Rhône-Alpes, sont poursuivis pour avoir contourné le système de cryptage de Canal plus, Canal Satellite et TPS en 1997 et d’avoir fabriqué plusieurs dizaines de cartes pirates.

Rédigé dans justice le 20/03/2008 à 08h41

Les suites de la catastrophe aérienne du Mont St Odile

300 pourvois en cassation ont été enregistrés aujourd'hui à Colmar.

Rédigé dans justice le 19/03/2008 à 17h18

Le verdict est tombé pour les "braqueurs à moto"

Le premier accusé a été condamné à 9 ans de prison ferme et à 10 ans d’interdiction de droit civiques et sociaux.

Rédigé dans justice le 19/03/2008 à 14h51

De la prison ferme pour les pirates à la carte bancaire

Les quatre accusés roumains, âgés de 20 à 32 ans, ont été condamnés à des peines allant de 18 mois à 3 ans de prison.

Rédigé dans justice le 19/03/2008 à 09h21

Un litige administratif oppose des médecins à un centre gériatrique du Mont d’Or

Six praticiens, recrutés entre 1993 et 2002, qui assuraient des permanences aux centres pour personnes âgées d’Albigny et de Chasselay ont vu leur contrat s’arrêter en janvier 2006.

Rédigé dans justice le 19/03/2008 à 09h19

Dix ans de prison requis contre les braqueurs à moto

Ces deux cousins, âgés de 26 et 28 ans, comparaissent depuis deux jours devant les assises du Rhône pour 3 vols à mains armées en mai 2005.

Rédigé dans justice le 19/03/2008 à 08h20

Poursuivie pour aide au séjour irrégulier, elle est relaxée

Une femme de 31 ans, qui était poursuivie pour "aide au séjour irrégulier" a été relaxée cet après-midi par le tribunal correctionnel de Lyon.

Rédigé dans justice le 18/03/2008 à 17h43

Deuxième jour du procès des braqueurs à moto

Ces deux cousins âgés de 26 et 28 ans, comparaissent depuis hier devant les assises du Rhône pour trois vols à l’étalage.

Rédigé dans justice le 18/03/2008 à 08h48

3 années de prison dont une avec sursis

C’est le jugement rendu hier par la 5ème chambre du tribunal correctionnel à l’encontre de deux sexagénaires, accusés d’avoir escroqué plusieurs familles de la bonne société lyonnaise.

Rédigé dans justice le 15/03/2008 à 10h53

2 ans de prison avec sursis et 1500 euros d’amende

Des ex-dealers reconvertis comparaissaient hier devant le tribunal correctionnel pour trafic de résine de cannabis à Rilleux entre 2003 et 2004.

Rédigé dans justice le 15/03/2008 à 10h52

Un jeune homosexuel algérien ne sera finalement pas expulsé

Le tribunal administratif a débouté la préfecture du Rhône et a condamné l’Etat à verser 800 euros à cet homme de 24 ans.

Rédigé dans justice le 14/03/2008 à 08h43

Le filet se resserre autour des concessionnaires lyonnais

Le directeur financier en charge de la concession Bouteille-Excelsior à Lyon a été mis en examen et placé sous contrôle judiciaire.

Rédigé dans justice le 14/03/2008 à 08h34

Olivier Delorme mis en cause dans l’affaire de fraude à la TVA

Le PDG du groupe Delorme qui est notamment le fournisseur officiel de toutes les Audi utilisées par les joueurs et le staff de l’OL a été placé en gardé à vue.

Rédigé dans justice le 13/03/2008 à 17h21

L'arrêté d'expulsion de l'ancien imam de Vénissieux confirmé en appel

L'arrêté d'expulsion de l'ancien imam de Vénissieux a été confirmé en appel par le tribunal administratif de Lyon.

Rédigé dans justice le 13/03/2008 à 15h55