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News - Retrouvez toutes les infos Justice - mLyon
Aujourd’hui âgés de 26 et 24 ans, l’un d’eux était mineur au moment des faits.
Rédigé dans justice le 09/10/2009 à 08h35
C’est un contrôle routier qui est à l’origine de nombreuses infractions en seulement quelques minutes en janvier 2008.
Rédigé dans justice le 09/10/2009 à 08h24
Un automobiliste de 50 ans a été condamné jeudi à 18 mois de prison, dont un an ferme, par le tribunal correctionnel de Roanne.
Rédigé dans justice le 08/10/2009 à 18h16
Le conseiller principal d’éducation n’a pas obtenu gain de cause devant le tribunal administratif de Lyon.
Rédigé dans justice le 08/10/2009 à 08h51
Ils comparaissaient, en début de semaine, pour homicide involontaire par imprudence ou par négligence à la suite de la mort d’un enfant de 13 ans en avril 2001.
Rédigé dans justice le 07/10/2009 à 08h31
Une conductrice a été condamnée à deux ans de prison avec sursis et une annulation de permis de 5 ans.
Rédigé dans justice le 06/10/2009 à 18h24
Alain Tuduri est renvoyé mardi après-midi devant le tribunal correctionnel de Vienne.
Rédigé dans justice le 06/10/2009 à 13h27
Il s’agit de l’enquête sur le démantèlement d'un réseau de prescription et de distribution de produits dopants dans le milieu culturiste français.
Rédigé dans justice le 06/10/2009 à 08h24
Le tribunal administratif de Lyon souhaite étudier la légalité des décisions du ministère de l’éducation nationale à son encontre.
Rédigé dans justice le 06/10/2009 à 08h21
Le gestionnaire des TCL a été condamné pour avoir demandé à ses salariés de remplir des formulaires de déclaration individuelle d'intention de grève.
Rédigé dans justice le 05/10/2009 à 17h30
Le Pathé République avait saisi le tribunal administratif face au refus de la Région de le faire entrer dans la liste des partenaires de la carte M’ra.
Rédigé dans justice le 05/10/2009 à 16h47
Cet homme de 57 ans était jugé depuis le début de la semaine devant la Cour d’Appel de Lyon.
Rédigé dans justice le 02/10/2009 à 17h15
Le Tribunal de Grande Instance de Belley, dans l’Ain, a fermé avec quinze mois d'avance sur le calendrier de la réforme.
Rédigé dans justice le 01/10/2009 à 17h44
Une femme de 45 ans, opérée d’une hernie discale à la Clinique du Val d’Ouest d'Ecully en octobre 2002, avait succombé 5 jours plus tard.
Rédigé dans justice le 30/09/2009 à 11h22
En mars 2008, quatre jeunes originaires de la région lyonnaise roulaient à plus de 200 km/h sur l’A40 à bord d’une Mercedes volée.
Rédigé dans justice le 30/09/2009 à 10h32
Cet homme de 57 ans, condamné en première instance à la réclusion criminelle à perpétuité, a reconnu lundi, au premier jour de son procès en appel à Lyon qu'il avait "peut-être eu un rapport sexuel" avec une jeune fille de 16 ans violée et tuée il y a 22 ans dans le Gard.
Rédigé dans justice le 29/09/2009 à 08h18
L’homme âgé de 57 ans comparait à partir de lundi devant la cour d’assises d’appel de Lyon.
Rédigé dans justice le 28/09/2009 à 09h02
Un footballeur de Lagnieu dans l’Ain est accusé d’avoir traité de « sale nègre » un adversaire de Rossillon le 25 janvier dernier.
Rédigé dans justice le 25/09/2009 à 08h38
Le procureur a requis le renvoi devant les Assises de trois hommes accusés du meurtre de deux hommes d’affaires congolais en décembre 2000 à Chasse-sur-Rhône.
Rédigé dans justice le 25/09/2009 à 08h35
Une affaire de meurtre devait être examinée à partir de mercredi devant la cour d’assises du Rhône.
Rédigé dans justice le 23/09/2009 à 08h38
La Cour de cassation a jugé mardi irrecevables les demandes présentées par les familles des victimes du crash aérien du Mont Saint-Odile en 1992.
Rédigé dans justice le 22/09/2009 à 15h47





















