News - Retrouvez toutes les infos Justice - mLyon

Un homme accusé de viols jugé devant les assises du Rhône

Ce barman de 26 ans, au CV a priori sans fausse note, est jugé depuis mardi pour deux agressions survenues en quinze jours à l’été 2007.

Rédigé dans justice le 25/11/2009 à 08h42

Ambiance tendue au tribunal correctionnel de Lyon

Alors qu’un procès pour trafic de stupéfiants s’est ouvert mardi, un des avocats de la défense a formulé une requête en récusation.

Rédigé dans justice le 25/11/2009 à 08h40

Six mois de prison ferme pour cambriolage

Deux jeunes femmes, âgées de 21 et 26 ans et originaires d’ex-Yougoslavie, ont été condamnées mardi pour vol par effraction en réunion.

Rédigé dans justice le 25/11/2009 à 08h39

Huit personnes jugées à Lyon à partir de lundi matin pour trafic de stupéfiants et association de malfaiteurs

Il est question de commerce illicite de haschich ou de cocaïne entre 2005 et 2007.

Rédigé dans justice le 23/11/2009 à 08h16

Prison ferme pour des casseurs lyonnais d'Algérie-Egypte

Le tribunal correctionnel a condamné vendredi deux jeunes à 4 et 2 mois de prison ferme.

Rédigé dans justice le 21/11/2009 à 13h01

Le bidonville de la rue Paul Bert est bien un domicile

Le Tribunal de Grande Instance de Lyon a donné raison aux habitants d’un bidonville situé rue Paul Bert dans le 3e arrondissement.

Rédigé dans justice le 19/11/2009 à 19h13

 DHL condamnée pour harcèlement moral

Le tribunal correctionnel de Lyon vient de condamner la société DHL à 15 000 euros d’amende dans une affaire de harcèlement moral.

Rédigé dans justice le 19/11/2009 à 17h14

De 11 à 16 ans de réclusion prononcés contre les violeurs d’une étudiante

Le verdict est tombé, mercredi, devant les Assises du Rhône pour des faits remontant à mai 2007.

Rédigé dans justice le 19/11/2009 à 08h44

Un jeune de 20 ans condamné pour la 6e fois

Il comparaissait devant le tribunal correctionnel pour une nouvelle affaire de stupéfiants après avoir été interpellé fin octobre pour un trafic de cannabis place Gabriel-Péri à Lyon.

Rédigé dans justice le 19/11/2009 à 08h41

Cinq ans de prison pour trafic de faux billets de train

Un jeune camerounais de 28 ans a été condamné mardi par le tribunal correctionnel de Lyon.

Rédigé dans justice le 18/11/2009 à 09h20

11 prévenus comparaissent actuellement à Lyon pour trafic présumé de haschich et association de malfaiteurs

Ce sont des écoutes téléphoniques qui ont permis de les interpeller mais aucune drogue n’a été retrouvée.

Rédigé dans justice le 18/11/2009 à 09h17

Jugement le 25 novembre dans l'affaire d'escroquerie par Rip Deal

La chambre de l'instruction de la cour d'Appel de Lyon ne rendra sa décision que le 25 novembre dans l’affaire d’escroquerie par "rip deal".

Rédigé dans justice le 16/11/2009 à 17h34

Avancées dans l'enquête sur le meurtre de Youcef Ameur

Ce Lyonnais de 28 ans avait été retrouvé tué par balles dans un parking souterrain du 3e arrondissement.

Rédigé dans justice le 15/11/2009 à 09h06

Le tribunal administratif rend sa décision dans le conflit qui oppose le Grand Lyon à Elyvia

Cette filiale de Veolia avait obtenu en juillet 2004 la gestion du chauffage urbain mais vu sa désignation annulée par la justice.

Rédigé dans justice le 13/11/2009 à 16h04

Un Nigérian condamné à Lyon à 15 mois de prison ferme

Il a été interpellé lundi en gare de la part-Dieu par des agents des douanes, alors qu’il arrivait de Madrid, en possession de 120 grammes de cocaïne.

Rédigé dans justice le 13/11/2009 à 08h35

Les suites judiciaires après la mort d'une patiente aux urgences de Bourg-en-Bresse

Le parquet de Bourg-en-Bresse a ouvert une information judiciaire contre X pour "homicide involontaire" après la mort d'une sexagénaire

Rédigé dans justice le 12/11/2009 à 17h45

Deux gendarmes condamnés à de la prison ferme pour avoir violenté un adolescent

Jugement du tribunal correctionnel de Vienne.

Rédigé dans justice le 11/11/2009 à 13h11

Un homme condamné à 6 mois de prison, dont 4 avec sursis, pour avoir tiré sur des passants

Jugement du tribunal correctionnel de Saint-Etienne à l’encontre de cet homme de 23 ans qui avait légèrement blessé trois personnes, dont un policier.

Rédigé dans justice le 09/11/2009 à 19h44

Un homme porte plainte contre un hôpital de Bourg-en-Bresse

Les faits remontent au 28 septembre dernier.

Rédigé dans justice le 09/11/2009 à 16h05

Elyvia réclame 68 millions d'euros d’indemnités au Grand Lyon

Cette filiale de Veolia avait obtenu en juillet 2004 la gestion du chauffage urbain mais vu sa désignation annulée par la justice.

Rédigé dans justice le 09/11/2009 à 08h38

18 et 16 ans de réclusion pour un règlement de comptes mortel à Saint-Etienne

Verdict prononcé samedi par la cour d'assises de la Loire qui a condamné l'auteur d'un coup de feu mortel et son complice.

Rédigé dans justice le 09/11/2009 à 08h33