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News - Retrouvez toutes les infos Justice - mLyon
Ce loueur de vélos installé dans le troisième arrondissement de Lyon vient de perdre son procès.
Rédigé dans justice le 04/04/2006 à 08h09
C’est ce qui ressort de la décision du tribunal administratif de Lyon qui vient de condamner la mairie centrale.
Rédigé dans justice le 04/04/2006 à 08h08
Ambassadeur des vins du beaujolais et PDG d’une société de négoce, il est poursuivi pour « tromperie sur l’origine et la qualité des vins » après une inspection début 2005 de la répression des fraudes.
Rédigé dans justice le 04/04/2006 à 08h07
Un jeune homme de 30 ans a été condamné hier à 2 mois de prison par le tribunal correctionnel de Lyon.
Rédigé dans justice le 04/04/2006 à 08h06
C’est la conclusion du rapport du commissaire enquêteur qui vient de remettre sa copie.
Rédigé dans justice le 03/04/2006 à 07h54
L’une des revendications des anti-CPE, c’est le licenciement sans justification. A ce propos, le CNE, Contrat nouvelle embauche, instauré l’été dernier pour les entreprises de moins de 20 salariés, commence à faire des vagues dans le Rhône.
Rédigé dans justice le 31/03/2006 à 08h06
Le tribunal administratif de Lyon a ordonné la suspension des travaux en annulant la permission de voirie délivrée par le Grand Lyon
Rédigé dans justice le 31/03/2006 à 07h54
Après la quarantaine d’interpellations opérée cette semaine dans le Val de Saône dans une affaire de trafic de drogue, les enquêteurs viennent de mettre la main sur 13 kilos d’héroïne.
Rédigé dans justice le 31/03/2006 à 07h53
Un fourgon blindé a été pris pour cible par trois individus. Une fusillade a éclaté avec les gendarmes.
Rédigé dans justice le 30/03/2006 à 12h34
Le jeune homme d’une vingtaine d’années qui avait agressé des élus de Givors en début de semaine au conseil municipal a été condamné à 5 mois de prison ferme.
Rédigé dans justice le 30/03/2006 à 08h13
Un réseau de trafic d’héroïne vient d’être démantelé dans le Val de Saône.
Rédigé dans justice le 30/03/2006 à 08h12
Le meurtrier présumé de Chaïb Zéhaf, tué début mars à la sortie d’un bar d’Oullins, nie la thèse raciste de son geste.
Rédigé dans justice le 30/03/2006 à 08h11
La mère du bébé retrouvé mort dans un sac placé dans une poubelle à Vaulx-en-Velin a été mise en examen hier pour homicide volontaire.
Rédigé dans justice le 30/03/2006 à 08h06
Après la mort de trois militaires Lyonnais au mois de janvier dernier dans le massif du Dévoluy dans les Hautes-Alpes, le Parquet de Grenoble a ouvert une information judiciaire.
Rédigé dans justice le 29/03/2006 à 07h50
Tous sont poursuivis par Bruno Gollnisch qui les accuse de diffamation après la lecture d’un texte commun à Charbonnière peu de temps après les propos du numéro 2 du FN sur les chambres à gaz.
Rédigé dans justice le 29/03/2006 à 07h42
Aujourd’hui, les policiers craignent plus que tout des débordements en marge de la manifestation.
Rédigé dans justice le 28/03/2006 à 08h43
4 personnes sont en garde à vue dans le cadre d’une enquête ouverte pour « infanticide » par le Parquet de Lyon.
Rédigé dans justice le 28/03/2006 à 07h53
C’est aujourd’hui que le tribunal administratif de Lyon doit examiner le nouveau recours d’opposants à la construction en cours du mémorial du génocide arménien sur la place Antonin Poncet, à côté de la place Bellecour.
Rédigé dans justice le 27/03/2006 à 07h54
Michel Leblanc, ancien président du groupe de maintenance de distributeurs automatiques de billets Solymatic, a été condamné aujourd’hui à Lyon à 26.000 euros d'amende pour avoir eu recours à 13 licenciements pour fautes plutôt qu'à des licenciements économiques.
Rédigé dans justice le 24/03/2006 à 19h24
Un jeune homme de 17 ans a été interpellé hier devant l’hôtel de police dans le 8e arrondissement.
Rédigé dans justice le 24/03/2006 à 12h19