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News - Retrouvez toutes les infos Justice - mLyon
Ils avaient mis le feu à un passager du métro qui s’était endormi dans une rame.
Rédigé dans justice le 17/12/2007 à 19h17
Le suspect interpellé jeudi soir à La Rochelle a été mis en examen pour assassinat.
Rédigé dans justice le 17/12/2007 à 19h16
Une mesure qui entraîne le licenciement de ses 197 salariés.
Rédigé dans justice le 17/12/2007 à 14h47
Dans la nuit de vendredi à samedi à Balan, des cambrioleurs ont été interpellés après être entrés par effraction dans un garage.
Rédigé dans justice le 16/12/2007 à 10h08
Ce jeune homme de Chassieu, est soupçonné de frapper régulièrement sa compagne.
Rédigé dans justice le 16/12/2007 à 10h08
Un clermontois de 30 ans en provenance des Pays Bas s’est fait arrêté à la gare de la Part Dieu dimanche dernier.
Rédigé dans justice le 15/12/2007 à 10h03
L’homme qui avait piraté le site internet du Front National du Rhône a été arrêté.
Rédigé dans justice le 14/12/2007 à 16h51
Il protestait contre le fait que de la viande soit servie à ses enfants dans la cantine scolaire de l’école Anatole-France, dans le 3e arrondissement.
Rédigé dans justice le 12/12/2007 à 12h36
Hier, la Cour de cassation a annulé l’arrêt rendu en 2006 par la cour d’appel de Lyon.
Rédigé dans justice le 12/12/2007 à 08h24
L’audience du TGI de Lyon qui devait examiner hier la plainte du groupe UGC, pour contrefaçon de nom commercial, a été reportée.
Rédigé dans justice le 12/12/2007 à 08h22
La cour d’Assises d’appel du Rhône a annulé le procès de David Hotyat.
Rédigé dans justice le 11/12/2007 à 09h03
Les repreneurs du Comoedia sont assignés en justice par le groupe UGC pour contrefaçon sur le nom commercial.
Rédigé dans justice le 11/12/2007 à 08h52
La cour de cassation examine aujourd’hui le pourvoi formé par Saint-Romain.
Rédigé dans justice le 11/12/2007 à 08h50
Une première dans la justice française. Ce matin, le meurtrier de la famille Flactif a renoncé à ce deuxième procès. Après délibération, la cour a finalement accepté sa demande.
Rédigé dans justice le 10/12/2007 à 18h31
Le procès en appel de l’affaire Flactif s’ouvre aujourd’hui devant la cour d’assises du Rhône.
Rédigé dans justice le 10/12/2007 à 08h49
C’est le verdict rendu par la cour d’assises d’appel de l’Ain vendredi soir à l’encontre d’un homme accusé de meurtre.
Rédigé dans justice le 09/12/2007 à 09h49
C’est le verdict rendu hier par la cour d’assises du Rhône à l’encontre d’un homme accusé de violences sexuelles.
Rédigé dans justice le 08/12/2007 à 08h31
C’est la décision rendue hier par le tribunal correctionnel de Lyon à l’encontre de deux jeunes gens.
Rédigé dans justice le 08/12/2007 à 08h29
Le procès des deux étudiants interpellés hier pour outrage et rébellion est renvoyé au 10 janvier prochain.
Rédigé dans justice le 07/12/2007 à 17h46
Le numéro 2 du FN comparaissait hier devant la cour d’appel de Lyon pour ses propos sur les chambres à gaz tenus en 2004.
Rédigé dans justice le 07/12/2007 à 08h37
C’est la peine prononcée hier par les assises du Rhône à l’encontre d’une mère qui a tué sa fille de 18 mois.
Rédigé dans justice le 06/12/2007 à 08h36