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News - Retrouvez toutes les infos Justice - mLyon
Ce jeune homme de Chassieu, est soupçonné de frapper régulièrement sa compagne.
Rédigé dans justice le 16/12/2007 à 10h08
Un clermontois de 30 ans en provenance des Pays Bas s’est fait arrêté à la gare de la Part Dieu dimanche dernier.
Rédigé dans justice le 15/12/2007 à 10h03
L’homme qui avait piraté le site internet du Front National du Rhône a été arrêté.
Rédigé dans justice le 14/12/2007 à 16h51
Il protestait contre le fait que de la viande soit servie à ses enfants dans la cantine scolaire de l’école Anatole-France, dans le 3e arrondissement.
Rédigé dans justice le 12/12/2007 à 12h36
Hier, la Cour de cassation a annulé l’arrêt rendu en 2006 par la cour d’appel de Lyon.
Rédigé dans justice le 12/12/2007 à 08h24
L’audience du TGI de Lyon qui devait examiner hier la plainte du groupe UGC, pour contrefaçon de nom commercial, a été reportée.
Rédigé dans justice le 12/12/2007 à 08h22
La cour d’Assises d’appel du Rhône a annulé le procès de David Hotyat.
Rédigé dans justice le 11/12/2007 à 09h03
Les repreneurs du Comoedia sont assignés en justice par le groupe UGC pour contrefaçon sur le nom commercial.
Rédigé dans justice le 11/12/2007 à 08h52
La cour de cassation examine aujourd’hui le pourvoi formé par Saint-Romain.
Rédigé dans justice le 11/12/2007 à 08h50
Une première dans la justice française. Ce matin, le meurtrier de la famille Flactif a renoncé à ce deuxième procès. Après délibération, la cour a finalement accepté sa demande.
Rédigé dans justice le 10/12/2007 à 18h31
Le procès en appel de l’affaire Flactif s’ouvre aujourd’hui devant la cour d’assises du Rhône.
Rédigé dans justice le 10/12/2007 à 08h49
C’est le verdict rendu par la cour d’assises d’appel de l’Ain vendredi soir à l’encontre d’un homme accusé de meurtre.
Rédigé dans justice le 09/12/2007 à 09h49
C’est le verdict rendu hier par la cour d’assises du Rhône à l’encontre d’un homme accusé de violences sexuelles.
Rédigé dans justice le 08/12/2007 à 08h31
C’est la décision rendue hier par le tribunal correctionnel de Lyon à l’encontre de deux jeunes gens.
Rédigé dans justice le 08/12/2007 à 08h29
Le procès des deux étudiants interpellés hier pour outrage et rébellion est renvoyé au 10 janvier prochain.
Rédigé dans justice le 07/12/2007 à 17h46
Le numéro 2 du FN comparaissait hier devant la cour d’appel de Lyon pour ses propos sur les chambres à gaz tenus en 2004.
Rédigé dans justice le 07/12/2007 à 08h37
C’est la peine prononcée hier par les assises du Rhône à l’encontre d’une mère qui a tué sa fille de 18 mois.
Rédigé dans justice le 06/12/2007 à 08h36
Cette femme de 27 ans est jugée depuis hier pour avoir jeté sa petite fille de 18 mois par la fenêtre de son immeuble du 9ième arrondissement de Lyon.
Rédigé dans justice le 05/12/2007 à 09h02
Le conseil des Prud'hommes de Lyon a examiné hier après-midi la plainte de 25 salariés de l'équipementier automobile de Vénissieux.
Rédigé dans justice le 05/12/2007 à 08h52
Un instituteur à la retraite a été condamné par le tribunal correctionnel de Lyon à six mois de prison avec sursis et à 1 500 euros d'amende pour "provocation à la discrimination raciale".
Rédigé dans justice le 05/12/2007 à 08h50
Un instituteur à la retraite a été condamné par le tribunal correctionnel de Lyon à six mois de prison avec sursis et à 1.500 euros d'amende pour "provocation à la discrimination raciale".
Rédigé dans justice le 04/12/2007 à 18h36