101678 Articles
Catégories
News - Retrouvez toutes les infos Justice - mLyon
Le tribunal administratif de Grenoble a suspendu la décision de cinq communes iséroises de ne pas organiser le service minimum d'accueil dans les écoles, en cas de grève des enseignants.
Rédigé dans justice le 01/12/2008 à 18h48
L'ancien capitaine de l’équipe de France de rugby comparait à partir de ce matin devant la cour d'assises d'appel du Gard.
Rédigé dans justice le 01/12/2008 à 09h04
Le président du comité, Patrice Schoendorff, a annoncé avoir déposé une plainte.
Rédigé dans justice le 01/12/2008 à 08h55
L'ancien rugbyman international doit être rejugé par la cour d'assises d'appel du Gard.
Rédigé dans justice le 30/11/2008 à 10h28
C’est la deuxième en une semaine, les salariés ont cessé le travail hier.
Rédigé dans justice le 29/11/2008 à 10h04
Ils sont poursuivis pour « homicide involontaire » après la mort d’un enfant de 13 ans en avril 2001.
Rédigé dans justice le 28/11/2008 à 09h06
Elle est poursuivie pour « blessures involontaires ».
Rédigé dans justice le 27/11/2008 à 16h20
Trois enfants et un CRS ont été percutés par une voiture qui avait elle-même été heurtée par un autre véhicule mardi.
Rédigé dans justice le 27/11/2008 à 10h07
Le tribunal correctionnel de Lyon a prononcé hier une peine de 18 mois de prison avec sursis à l’encontre de ce généraliste algérien de 29 ans.
Rédigé dans justice le 27/11/2008 à 09h38
La commission nationale de déontologie dénonce des fautes après le suicide d’un garçon de 16 ans en février dernier.
Rédigé dans justice le 26/11/2008 à 10h13
Trois membres d’associations, dont le Glaive et la Dignité animale, viennent d’être mis en examen pour « association de malfaiteurs en vue de commettre un acte terroriste ».
Rédigé dans justice le 26/11/2008 à 09h14
Et ce, après le suicide d’un mineur de 16 ans en février dernier.
Rédigé dans justice le 25/11/2008 à 15h08
C’est la peine prononcée hier par le tribunal correctionnel de Lyon à l’encontre d’un homme de 42 ans qui avait fait des études de médecine mais n’avait pas soutenu de thèse.
Rédigé dans justice le 25/11/2008 à 10h17
Ce garçon de 27 ans était jugé hier par le tribunal correctionnel de Lyon pour l’agression du gardien d’un parking dimanche matin.
Rédigé dans justice le 25/11/2008 à 09h02
7 communes de l'Isère sont assignées par le préfet pour ne pas avoir respecté la loi sur le service minimum dans les écoles.
Rédigé dans justice le 24/11/2008 à 18h44
Un homme de 46 ans a été interpellé jeudi à Vénissieux.
Rédigé dans justice le 24/11/2008 à 09h06
Le procès d’un jeune homme de 23 ans s’est tenu hier devant le tribunal correctionnel de Lyon.
Rédigé dans justice le 21/11/2008 à 09h04
C’est le verdict rendu hier par les Assises du Rhône à l’encontre de cet homme de 42 ans.
Rédigé dans justice le 21/11/2008 à 09h03
Un homme de 42 ans est poursuivi pour avoir agressé une jeune femme en 2002 à Lyon.
Rédigé dans justice le 20/11/2008 à 09h49
Jusqu’à trois ans de prison ferme ont été requis par le tribunal correctionnel de Lyon à l’encontre de quatre hommes originaires du Sénégal, de Guinée et du Bénin.
Rédigé dans justice le 19/11/2008 à 11h13
Les faits s’étaient déroulés le 18 octobre dernier rue Saint-Catherine dans le 1er arrondissement de Lyon.
Rédigé dans justice le 19/11/2008 à 10h54





















