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News - Retrouvez toutes les infos Justice - mLyon
La date est révélée par Le Figaro sur son site internet.
Rédigé dans justice le 25/03/2010 à 08h45
Confirmation mercredi de la cour d'appel de Lyon après l'ordonnance de non-lieu prise l'été dernier par le juge d'instruction.
Rédigé dans justice le 25/03/2010 à 08h39
Condamnation prononcée mercredi par le tribunal correctionnel de Lyon à l’encontre d’un jeune homme de 26 ans.
Rédigé dans justice le 25/03/2010 à 08h38
Ce sont deux SDF de 21 et 23 ans, sous la menace d’une reconduite imminente à la frontière, qui ont été condamnées mardi en comparution immédiate à Lyon.
Rédigé dans justice le 24/03/2010 à 09h15
Vendredi dernier, elle a été bousculée par le frère d’une collégienne.
Rédigé dans justice le 24/03/2010 à 09h14
Le Collectif caladois pour le peuple palestinien indique avoir déposé un recours devant le tribunal administratif de Lyon.
Rédigé dans justice le 24/03/2010 à 09h09
Un troisième suspect, âgé de 27 ans, a été placé en détention provisoire et mis en examen pour assassinat et tentative d’assassinat, le 4 mars dernier.
Rédigé dans justice le 23/03/2010 à 19h09
François Chabot a obtenu gain de cause auprès du tribunal administratif.
Rédigé dans justice le 23/03/2010 à 16h53
17 prévenus sont jugés jusqu’à vendredi devant le tribunal correctionnel de Lyon.
Rédigé dans justice le 19/03/2010 à 09h01
L’association a saisi la justice sur un possible "fichage ethno-racial" pratiqué par les agents de sécurité du magasin.
Rédigé dans justice le 18/03/2010 à 17h52
En avril 2009, ils s’étaient introduits dans une entreprise de Saint-Priest pour y dérober du matériel informatique.
Rédigé dans justice le 18/03/2010 à 08h56
Le quotidien régional révélait dans son édition de mercredi qu’une deuxième instruction avait été ouverte pour « recel et complicité ».
Rédigé dans justice le 17/03/2010 à 18h16
Le juge d’instruction a rendu mardi soir son ordonnance de renvoi devant le tribunal correctionnel.
Rédigé dans justice le 17/03/2010 à 09h06
Le cabinet d’architecture In Situ qui a élaboré le projet a été blanchi lundi par la cour d’appel de Lyon.
Rédigé dans justice le 17/03/2010 à 08h51
Il a été condamné à 18 mois de prison dont six mois ferme pour avoir détourné plus de 146 000 euros des caisses de l'association.
Rédigé dans justice le 17/03/2010 à 08h46
Le juge d’instruction a rendu mardi soir son ordonnance de renvoi devant le tribunal correctionnel.
Rédigé dans justice le 16/03/2010 à 19h49
La chambre de l’instruction de la cour d’appel de Lyon confirme la légalité de son extradition de Monaco à Lyon en novembre dernier
Rédigé dans justice le 16/03/2010 à 17h31
Décision rendue mardi par la Cour européenne de justice.
Rédigé dans justice le 16/03/2010 à 12h32
C’est à cette heure là que la chambre de l’instruction de la cour d’appel de Lyon va se prononcer sur la légalité de son extradition de Monaco à Lyon.
Rédigé dans justice le 16/03/2010 à 09h40
Les examens ont révélé lundi que la victime, une mère de famille de 36 ans, avait subi des violences.
Rédigé dans justice le 16/03/2010 à 09h16
Ils étaient jugés hier en comparution immédiate après des incidents lors du derby à Gerland contre Saint-Etienne.
Rédigé dans justice le 16/03/2010 à 09h13













